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Conditions Générales de Vente

Article 1 : OBJET

Les ordonnances ci-dessous constituent un contrat établissant les conditions générales de vente à distance des produits du site de commerce électronique de DESIRS-COQUINS , conclu entre un commerçant immatriculé en France (la société DESIRS-COQUINS) et un utilisateur déclarant être une personne physique ayant sa pleine capacité juridique et agissant en dehors de son activité professionnelle, dans le cadre d’un système de vente à distance.

L´Utilisateur peut prendre connaissance des présentes conditions générales de vente directement sur le site www.desirs-coquins.com (nommé ci-dessous le "Site"). DESIRS-COQUINS se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

En cas de modification, les conditions applicables resteront celles en vigueur au jour de la transmission de la commande de l´Utilisateur.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.desirs-coquins.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le consommateur déclare accepter pleinement et sans réserve la commande ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente en cliquant sur le bouton «Valider» pendant le processus de commande. Cette action constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

 

Article 2 : COMMANDE

Le fait de passer une commande engage l´adhésion entière et irrévocable du Client aux présentes conditions générales de vente. Toute commande par le Client constitue une acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente, même si les photographies ne sont pas contractuelles. Les systèmes d´enregistrement automatique du site sont considérés comme valant preuve du contrat de vente et de sa date. « DESIRS-COQUINS » s´engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet. A défaut de disponibilité du produit, « DESIRS-COQUINS » s´engage à en informer au plus tôt le Client.

Pour effectuer une commande sur le Site, l´Utilisateur doit impérativement s´inscrire et devra s´identifier à chaque commande. L´Utilisateur sera alors en mesure de faire ses achats rapidement et de suivre ses commandes.

Disponibilité des produits :
Nos produits et prix sont valables tant qu´ils sont visibles sur le Site.

Les styles et les couleurs des produits que nous vous proposons sur notre site sont saisonniers et disponibles pendant une période limitée. Nous maintenons régulièrement nos offres à jour sur notre site, mais certaines tailles ou certains coloris d’articles peuvent être indisponibles au moment de votre commande. Nous vous informerons aussitôt si nous ne pouvons pas satisfaire votre commande. D’une manière générale, nous continuerons à vous proposer ces modèles tant que la majorité des tailles ou des coloris sont disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits seront affichées sur chaque fiche produit. Il est donc demandé à chaque Utilisateur de bien regarder ces indications avant la passation de sa commande.

Réserve de propriété :
Les biens livrés demeureront la propriété de « DESIRS-COQUINS » jusqu´au paiement intégral du prix de la commande par l´Utilisateur, le cas échéant augmenté des intérêts. Confirmation : Conformément à la Loi Châtel, les informations contractuelles suivantes feront l´objet d´un e-mail de confirmation après validation de la commande par le client contenant les informations suivantes :

  • Le numéro de commande unique,
  • La quantité et le détail des produits achetés,
  • Le montant total de la commande, son prix TTC et le montant des frais de livraison
  • Le moyen de paiement choisi par le Client
  • L´adresse de livraison

 

Article 3 : PRIX

Les prix sont indiqués en Euros Taxes comprises. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur et n'intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande. Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site www.desirs-coquins.com, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.

 

Article 4 : PAIEMENT

Toutes les commandes sont payables en Euros. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'acheteur garantit à la Société DESIRS-COQUINS qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour assurer son paiement.

La Société DESIRS-COQUINS se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La Société DESIRS-COQUINS se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur et/ou un justificatif de domicile pour toute commande.

L´Utilisateur dispose de différents moyens de paiement pour régler ses achats sur le Site : Par carte bancaire (Visa, Eurocard, Mastercard, Carte bleue) ou via le paiement sécurisé assuré par un compte ouvert sur PAYPAL. Les données relatives au numéro de carte bancaire de l´Utilisateur sont cryptées à partir de son ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l’organisme de banque, qui les décrypte et gère les autorisations de prélèvement. En aucun cas, « DESIRS-COQUINS » n´a accès et ne conserve les informations relatives aux cartes bancaires des Utilisateurs. Les cartes émises par des banques installées hors de France doivent impérativement être des cartes bancaires internationales.

Fraude :
Toute tentative de fraude fera l´objet de poursuites pénales. L´intégralité des données recueillies concernant le fraudeur sera alors transmis au Parquet pour enquête.

Rappel des termes de l´Article 313-1 du Code Pénal : « L´escroquerie est le fait, soit par l´usage d´un faux nom ou d´une fausse qualité, soit par l´abus d´une qualité vraie, soit par l´emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d´un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L´escroquerie est punie de cinq ans d´emprisonnement et de 375000 euros d´amende. »

 

Article 5 : LIVRAISON

Règles générales :
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, en France métropolitaine et Corse ou à Monaco.

L'acheteur peut , s'il le souhaite , obtenir l'envoi de la facture à une autre adresse qu'à celle de livraison.

Pour permettre l’expédition à l'acheteur des produits commandés, www.desirs-coquins.com a choisi de travailler en priorité avec la POSTE en utilisant les systèmes Lettre Max ou Colissimo Suivi. Sur demande, et afin de réduire les délais de livraison, d’autres modes d’envoi peuvent être utilisés.

Le système Colissimo Suivi de la POSTE permet, après encaissement du prix de la commande et une fois l'ordre de départ donné par la société DESIRS-COQUINS, une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures. Ce délai est communiqué à titre indicatif et tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages et intérêts. Avec ce système, l'acheteur est livré à son domicile par son facteur et signe un bordereau de distribution/accusé de réception. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, sous un délai de quinze jours.

Problèmes de livraison du fait du transporteur :
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, articles endommagés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison (ou à la Poste) sous forme de "réserves manuscrites", accompagnées de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le consommateur devra rapidement transmettre une copie de ce courrier à : JEMICAP 141 rue Jean Jaurès 95400 Arnouville

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par écrit (courrier, mail) à contact@desirs-coquins.com, et ce afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposé et de permettre au vendeur de procéder à une enquête auprès de la POSTE.

Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au destinataire désigné dans le bon de commande.

Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Dès la confirmation de la part de la Poste, la société DESIRS-COQUINS pourra procéder au renvoi d’un produit de remplacement. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, l'acheteur aurait alors le choix de demander soit un avoir, soit l'échange du produit.

La société DESIRS-COQUINS ne pourra être tenue pour responsable de l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment par exemple en cas de perte des produits ou de grève. En cas d'allongement des délais habituels de livraison du fait du transporteur, le client ne pourra réclamer ni le remboursement de la commande concernée, ni des dommages et intérêts auprès de la société DESIRS-COQUINS.

En cas de retour à l'envoyeur du colis expédié en raison d'une non conformité d'adresse de livraison (NPAI, adresse incomplète), après vérification, s'il s'avère que le retour est dû à une mauvaise manipulation de la part du service logistique de la société DESIRS-COQUINS, le colis sera renvoyé automatiquement et gratuitement au client une seconde fois.

Cependant, dans l'éventualité où le retour est dû à une mauvaise indication de l'adresse de livraison de la part du client (adresse incomplète, faute d'orthographe et manque de lisibilité de la boîte aux lettres du destinataire) lors de sa commande, la société DESIRS-COQUINS est en droit de demander au client une participation financière à hauteur des frais engagés lors du second envoi du colis.

Problèmes de qualité ou de conformité :
En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'acheteur doit formuler sa réclamation dans les deux jours ouvrés. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur ou suivant la signature du bordereau de distribution (si envoi en colissimo suivi).

Les réclamations doivent être adressées par l'intermédiaire du Service clients en ligne ou par téléphone, et doivent comporter :

  • Les coordonnées de l'Acheteur
  • Le numéro de commande concerné
  • Les références du produit 
  • Les motifs de la réclamation

 

Les produits devront être retournés par l'acheteur dans un délai de sept jours ouvrés à compter de la date de livraison. A défaut, la Société DESIRS-COQUINS ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné, aux frais de l’Acheteur, à la Société DESIRS-COQUINS dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires dans un parfait état de revente.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les Produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

Tarifs COLISSIMO
Avec preuve de dépôt, suivi, assurance et signature

Commande
De 0 à 30€

Commande de 30 à 60€

Commande de
+ de 60€

DOM / TOM
Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, St pierre et Miquelon, st martin, st Barthelemy

15€

22€

31€

Pays de l’Union Européenne, Suisse & Norvège

15€

23€

33€

Pays Europe de L’Est hors UE & Maghreb

20€

28€

39€

Pays d’Afrique hors Maghreb.
Canada, Etats-Unis, Proche & Moyen Orient

28€

45€

65€

Autres

35€

65€

90€

 

Article 6 : GARANTIE

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société DESIRS-COQUINS n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit.

 

Article 7 : RETOUR DES PRODUITS LIVRES

Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables (conformément aux lois issues du code de la consommation Art L 121-16) pour retourner à ses frais, en Colissimo Recommandé, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société DESIRS-COQUINS, en priorité par téléphone au 06.15.53.11.20 du lundi au samedi de 9h à 18h ou par l’intermédiaire du Service clients en ligne (rubrique contactez-nous) ou encore en envoyant un mail à l’adresse suivante contact@desirs-coquins.com.

Le consommateur recevra dans un délai de 72h, un formulaire de retour à remplir et à inclure impérativement dans le colis de retour. Tout colis réceptionné sans son formulaire de retour dûment rempli, ne pouvant être traité correctement par le service retour de la société DESIRS-COQUINS, les délais de traitement du dossier s’en trouveront allongés et le consommateur ne pourra en aucune façon réclamer des dommages et intérêts à la société DESIRS-COQUINS.

Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à :
JEMICAP
141 rue Jean Jaurès
95400 Arnouville

ATTENTION : Les frais d'envoi sont à la charge et de la responsabilité du client.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été porté, abîmé, sali, ou retourné incomplet, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. En raison de la connotation sexy de certains articles vendus dans notre boutique en ligne, afin de décourager certaines pratiques abusives de consommateurs indélicats, le consommateur a le choix de demander soit un avoir correspondant à la valeur de l’article retourné, sans notion de durée de validité, soit l'échange du produit dans une autre taille ou bien contre un autre produit de même valeur que les articles retournés.

En aucun cas, le consommateur ne pourra réclamer le remboursement de son avoir après son édition. Toute opération intervenant entre la société DESIRS-COQUINS et les utilisateurs non contestée dans les 7 jours ouvrables suivant la livraison, ne peut donner lieu à réclamation.

 

Article 8 : LIMITATION & RESPONSABILITE

Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation par lui même ou par un tiers.

Obligation de moyen :
La société DESIRS-COQUINS n’a pour toutes les étapes d´accès au Site qu´une obligation de moyen. A ce titre, la société DESIRS-COQUINS ne saurait être tenue pour responsable de tous les inconvénients ou dommages inhérents à l´utilisation du réseau Internet, notamment et non limitativement, en cas de rupture de service, intrusion extérieure, virus informatique.

Force majeure :
L’implication de la société DESIRS-COQUINS ne pourra être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d´un cas fortuit ou d´un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d´émeute, d´insurrection, d´interruption de transport, de problème d´importation ou d´exportation, de grève, de pénurie, d´incendie, de tremblement de terre, de tempête, d´inondation.

 

Conformité à la législation française :
Les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française. La responsabilité de la société DESIRS-COQUINS ne pourra en aucun cas être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le ou les produits commandés sont livrés. Il appartient à l´Utilisateur de se rapprocher des autorités locales pour connaître les possibilités d´importation des dits produits avant de commander sur ce Site.

 

Contenus tiers :
En consultant le Site, l´Utilisateur peut avoir accès à un ou plusieurs liens pointant vers des contenus tiers d´autres sites. En aucun cas, la société DESIRS-COQUINS ne sera tenue pour responsable du contenu de ces sites et encourage par conséquent l´Utilisateur à agir avec prudence et à consulter leur politique de confidentialité et de respect de la vie privée avant de fournir des Informations personnelles sur ce ou ces sites.

 

Article 9 : NON VALIDATION PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

Article 10 : NON RENONCIATION

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

 

Article 11 : LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société DESIRS-COQUINS pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès du tribunal de commerce de Pontoise.

 

Article 12 : INFORMATIQUE & LIBERTES

Les informations collectées par la Société DESIRS-COQUINS lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et d’opposition aux données le concernant, ainsi que d’un droit de rectification et de suppression de ces mêmes données. Ce droit s’exerce directement auprès de la société DESIRS-COQUINS.

La Société DESIRS-COQUINS s'engage à ne pas divulguer ou vendre les coordonnées de l'acheteur à d'autres organismes ou entreprises.

 

Article 13 : SECURITE & CONFIDENTIALITE

DESIRS-COQUINS garantit le respect total de la vie privée de ses clients .

Confidentialité et sécurité des transactions : Le cryptage est un moyen indispensable pour assurer un niveau de sécurité élevé des transactions. La société DESIRS-COQUINS a adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. Dans toutes les zones sécurisées dans lesquelles l’adresse URL de La société DESIRS-COQUINS commence par https:// (où le "s" signifie sécurisé), les informations sont cryptées et donc protégées avant leur transfert via Internet. Lorsque vous commandez en ligne sur notre site, vos informations bancaires (tel que le numéro de votre carte de crédit) sont cryptées par le protocole SSL 128 bits (Secure Socket Layer). Elles restent indéchiffrables lors de leur transfert. Le numéro de carte de crédit est directement transmis à l'opérateur bancaire via le système de paiement sécurisé.

La société DESIRS-COQUINS fait tous les efforts nécessaires pour protéger la vie privée de ses clients et assurer la confidentialité des informations.

 

Article 14 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations reproduits sur le site de DESIRS-COQUINS sont réservés au titre du droit d´auteur ainsi qu´au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l´utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société DESIRS-COQUINS. Toute reproduction totale ou partielle du site DESIRS-COQUINS est strictement interdite.